Participation des habitants


Mobiliser l’expertise des habitants pour le développement des quartiers

Qui peut mieux connaître un quartier que ses habitants ? Mieux en percevoir, au quotidien, les atouts, les inconvénients et les besoins ? Depuis 2014, la place des habitants au cœur de la politique de la ville a été confortée avec la création de conseils citoyens dans les quartiers prioritaires. Le Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET) est chargé du suivi de la mise en œuvre de ces instances de démocratie participative. À ce jour, 850 conseils citoyens sont en fonctionnement ou en cours de constitution.

Le conseil citoyen – composé d’un collège habitants et d’un collège de représentants d’association et d’acteurs locaux – est étroitement associé à l’élaboration, au suivi et à l’évaluation des contrats de ville à travers, notamment, sa participation systématique à toutes les instances de pilotage de ces contrats.

Les habitants et les acteurs locaux sont ainsi appelés à mobiliser leur expertise et contribuer, conjointement avec l’État, les collectivités territoriales et les associations, à la définition des actions les plus pertinentes au regard des besoins identifiés dans le quartier.
Les modalités d’organisation et de fonctionnement du conseil citoyen, si elles sont tenues de répondre à un certain nombre de principes posés par la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, doivent également et avant tout prendre en compte le contexte local. Un cadre de référence permet de garantir la mise en œuvre effective du processus de co-construction et favoriser l’implication citoyenne.

Focus

Profil des conseils citoyens
Entre mars 2015 et février 2016, le CGET a lancé trois enquêtes « flash » auprès des services de l’État pour connaître les caractéristiques et le fonctionnement des conseils citoyens.

  • Leur composition
    • 637 conseils citoyens sont en fonctionnement et 223 sont en cours de constitution ;
    • les collèges habitants des 2/3 des conseils comptent en moyenne entre 5 et 10 membres ;
    • les collèges acteurs et associations de la moitié des conseils citoyens comptent en moyenne entre 5 et 10 membres.
  • Leur portage
    • 31 % des conseils citoyens sont portés par une association,
    • 15 % des conseils sont portés par une collectivité.
  • Leurs moyens financiers

Près de la moitié des contrats de ville ont prévu des moyens pour financer le fonctionnement des conseils citoyens.

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